Décrire les aspects d’une des plus grandes évolutions techniques du vingtième siècle et qui prend une ampleur de plus en plus importante avec le temps, n’est pas chose aisée. Cependant, je vais tenter ici de le faire en quelques pages afin de poser les bases de ma réflexion, structure nécessaires pour appréhender dans les meilleures conditions les arguments proposés par la suite. Il est à mon sens essentiel de réaliser ce travail, afin que le lecteur ait entre ses mains l’ensemble des clefs primordiales à la compréhension de ma recherche.

Ensuite, l’étude des origines et des évolutions de la propriété intellectuelle et industrielle à travers le temps est également nécessaire. Sans vue d’ensemble de l’état actuel de la chose, sans relever ses défauts et leurs conséquences, il reste difficile d’appréhender les différentes politiques qui en découlent et les transformations nécessaires ainsi que les solutions proposées, dues à l’évolution technologique.

Ainsi, cette première partie mettra tout d’abord en évidence (...)

Les idées de Richard Stallman ont longtemps été considérées comme étant réservées à des spécialistes informaticiens. La diffusion du modèle philosophique et économique du projet GNU, qui a pris toute son importance avec la mise à disposition de chacun d’Internet, a favorisé l’appropriation de ses positions par d’autres domaines d’activité. Cette troisième et dernière partie va nous permettre d’observer, dans les domaine de la production d’oeuvres de l’esprit, quelles sont les initiatives qui méritent d’être retenues et quelle est leur potentiel à long terme. Je tenterai également d’apporter quelques propositions concernant les adaptations qu’il est, à mon avis nécessaire d’apporter, à la fois aux droits régissant la propriété intellectuelle mais aussi aux comportements qu’il serait judicieux d’adopter, au niveau des états mais aussi en tant que citoyen.

Tour d’horizon des outils juridiques « libres » pour la création artistique et culturelle.

Culture libre et libre accès ne signifient en aucun cas une revendication (...)

« C’est un véritable miracle de voir que les méthodes modernes d’instruction n’ont pas encore entièrement étouffé la saine curiosité intellectuelle ; cette petite plante délicate, en plus d’un encouragement, a surtout besoin de liberté ; sans quoi elle s’étiole et ne manque pas de périre. » Albert Einstein

Partons d’un raisonnement simple. Sans création, le monde, la société, le peuple, l’individu, n’avance pas, n’évolue pas, ne s’épanouit pas. Cependant, avant de réaliser l’acte de création que ce soit dans le domaine littéraire et artistique mais également dans celui de l’industrie, il est nécessaire de savoir, de comprendre. Ainsi, sans accès à ce savoir ou, du moins, en ne lui accordant qu’un accès restreint, une propriété intellectuelle et industrielle trop « étouffante » limite la capacité des êtres humains à évoluer.

La discrimination, notamment par les prix et par conséquent la condition sociale qu’apporte la propriété intellectuelle est donc plus ou moins néfaste à l’épanouissement des personnes. Prenons (...)

Pourquoi ce travail ? Tout simplement parce que je pense, personnellement, que le droits de propriété intellectuelle est une notion très floue et très difficile à appréhender. Certaines notions et idées auraient très certainement mérité d’être plus approfondies, certains éléments ont également sûrement été omis, mais les usages et les évènements concernant ce domaine se vivent dorénavant au jour le jour, de nouveaux éléments permettraient chaque jour d’apporter de nouvelles propositions. Un mémoire universitaire sous sa forme conventionnelle n’est pas l’outil idéal pour refléter ces problématiques qui sont trop contemporaines pour être explicitées dans une structure si figée.

Ainsi, dans notre écosystème actuel ou l’on franchit des frontières si facilement et par la seule utilisation d’une machine nous pouvons enfreindre la loi si facilement, il est nécessaire à mon avis de clarifier la situation. En effet, que ce soit de la part des artistes ou du simple public, les droits de propriété intellectuelle et droits des (...)

(non exhaustives)

Articles de presse écrite et webzine

ABRIC Christophe, La liberté de laisser copier, sampler, ses oeuvres, LCI.fr, 11/2004

http://np.www.lci.fr

AFP, Le gouvernement se déclare satisfait du texte de l’Unesco sur l’exception culturelle, Le Monde, 17/10/05

AUFFRAY Danièle, CORTIANA Fiorello et LIPIETZ Alain, Logiciels : la gloutonnerie du brevetage privé, Le Monde, 16/03/2005

http://lipietz.net/article.php3&amp....

DEBLOCK Fabrice, Licences Creative Commons : la GPL à la carte des oeuvres numériques, JournalduNet.com, 11/2004

http://solutions.journaldunet.com

DEBRAS Jérôme, VNUnet.fr, Les licences Creative Commons passées au crible, 08/03/2005

http://www.vnunet.fr/actualite/tele...

DE CLERCQ Lize, La technologie peer-to-peer met les droits d’auteurs sous pression, ADA-online.org, septembre 2005

http://www.ada-online.org/frada/art...

DELEURENCE Guillaume, Yahoo ! en quête des oeuvres gratuites sur le Web, 01net.com, 25/03/2005

http://www.01net.com/article/271927....)

Le monde passe petit à petit dans un environnement où de nombreux éléments, qui composent la vie quotidienne de chacun, deviennent immatériels. Nous réalisons des transactions, achetons, récupérons des informations, communiquons, sans utiliser de supports spécifiques qui étaient jusqu’alors nécessaires à leur réalisation dans le passé. Fini les chèques, les fax donnant des ordres, les lettres de correspondances... L’ensemble de ces activités basculent dans le domaine de l’impalpable par l’utilisation des outils technologiques derniers cris. Qu’en est il de la culture, des productions littéraires et artistiques, de la diffusion et la transmission des savoirs aux individus ?

Le savoir et la culture en général, dans le sens de tout ce qui s’oppose à la nature, ce qui englobe donc toute création humaine, doivent être pensés comme des éléments universels constituant l’être humain et doivent pouvoir se transmettre de personnes en personnes sans obstacles à cet échange pour une évolution continue des sociétés.

Or, (...)