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Moi ... Moi ... et re Moi
  Dess C.A.I (Mémoire) 

Introduction

mercredi 26 octobre 2005, modifié le 14 novembre 2005, par Quentin Drouet

Le monde passe petit à petit dans un environnement où de nombreux éléments, qui composent la vie quotidienne de chacun, deviennent immatériels. Nous réalisons des transactions, achetons, récupérons des informations, communiquons, sans utiliser de supports spécifiques qui étaient jusqu’alors nécessaires à leur réalisation dans le passé. Fini les chèques, les fax donnant des ordres, les lettres de correspondances... L’ensemble de ces activités basculent dans le domaine de l’impalpable par l’utilisation des outils technologiques derniers cris. Qu’en est il de la culture, des productions littéraires et artistiques, de la diffusion et la transmission des savoirs aux individus ?

Le savoir et la culture en général, dans le sens de tout ce qui s’oppose à la nature, ce qui englobe donc toute création humaine, doivent être pensés comme des éléments universels constituant l’être humain et doivent pouvoir se transmettre de personnes en personnes sans obstacles à cet échange pour une évolution continue des sociétés.

Or, dans la civilisation mondialisée dans laquelle nous nous trouvons, grandes entreprises et firmes multinationales prennent le pas sur les gouvernements eux-mêmes et incitent ces derniers à élaborer des lois nationales et accords internationaux en leur faveur, prônant alors le libre échange comme référence unique en terme d’économie. Ces mêmes entreprises profitent notamment des vides juridiques et autres imperfections des lois afin de faire jouer leurs intérêts.

Dans le cadre de la production de biens, elles sont protégées derrière des législations et des accords sur la propriété intellectuelle très stricts empêchant ou, du moins, restreignant, tout autre acteur économique d’innover et d’apporter le fruit de ses recherches afin de mettre à profit ses propres évolutions matérielles ou immatérielles. Cette politique contribue à renforcer, dans de nombreux cas, la division entre les pays du Nord et ceux du Sud, entre les pays « développés » et ceux « en voie de développement », empêchant les plus pauvres d’avoir accès aux connaissances nécessaires à une évolution stable, continue et homogène.

Dans le domaine culturel, cette pression est également très forte. Ce que nous pouvons déterminer comme la « révolution numérique » a permis de porter ce phénomène aux yeux du grand public. En effet, la généralisation de l’outil informatique entre les mains des particuliers a permit à ces derniers, dans un premier temps, de copier les oeuvres disponibles sur support numérique et, par la suite, de s’épanouir par l’évolution des pratiques artistiques qui lui sont propres.

Ainsi, Internet, nouveau médium créé par cette mutation technique, outil de communication que les entreprises du domaine privé n’ont pas su correctement maîtriser lors de son éclosion, a alors été accaparé par les citoyens et institutions, qui en ont fait un lieu ouvert de partage culturel et de connaissance ouverte. Les dérives de ces pratiques, telles que le phénomène du peer to peer par exemple, ont fait prendre conscience rapidement aux entreprises des risques et du potentiel de ce média. Elles essaient dorénavant de modifier la tendance en menaçant les utilisateurs frauduleux et en instaurant divers « péages » sur cette aire de transit de données, réduisant de plus en plus l’espace de liberté qui y régnait auparavant. Les entreprises sont ainsi en train de faire main basse sur le « Web » mettant en avant la propriété intellectuelle comme épée de Damoclès sur la tête des utilisateurs et en mettant en oeuvre des pressions économiques auprès des instances internationales et nationales. Ainsi, certains usages sont devenus pénalement répréhensibles tels que le partage de musique et de films et d’autres sont en passe de le devenir.

La question se pose alors si la propriété intellectuelle sous toutes ses formes, qu’elle soit au niveau de la création d’oeuvres artistiques ou de la connaissances scientifiques, n’aurait pas tendance à brider l’innovation contrairement au but initial qui lui était conféré lors de sa création. A son origine, elle était en effet censée protéger et encourager les auteurs et les investisseurs en assurant aux ayant-droit l’exclusivité de leurs productions pour une certaine durée, courte à l’époque, leur permettant de bénéficier des revenus engendrés qui leur permettaient alors de créer à nouveau.

Or, actuellement, la propriété intellectuelle n’a pas évolué la même vitesse que les moeurs des artistes et créateurs, qui ne sont plus les mêmes que ceux du mythe des romantiques, qui, si l’on suit les idées reçues, s’excluaient volontairement de la société pour se concentrer sur leurs créations, mais plutôt à la vitesse de l’économie libérale en renforçant considérablement le pouvoir non plus des créateurs eux-mêmes mais principalement des producteurs. Ces aspects du droit semblent, aujourd’hui, plus pensés à l’échelle de l’industrie plutôt qu’à celle de l’auteur.

En effet, les principaux bénéficiaires de ces droits sont toujours les créateurs bien sûr, mais une part importante des revenus générés se dirige également vers les éditeurs, producteurs et autres entreprises et industries.

Ainsi plusieurs questions restent encore sans réponses, mais en étudiant les prémisses des bouleversements futurs, nous pouvons essayer d’apporter quelques éléments à leur compréhension. Comment vont évoluer les utilisations du « Réseau » ? Allons nous être contraints de payer pour avoir accès à la connaissance détenue par des industries culturelles de moins en moins nombreuses et être privé de celles de personnes désireuses de la partager volontairement ? Est-il encore possible de croire, près de cinquante ans après, en la locution emblématique « la culture pour tous » et du grand rêve de démocratisation de celle ci qui a constitué les bases de la création du ministère français de la culture ? De continuer à croire en la diversité culturelle et la liberté de l’être humain vis à vis des influences de plus en plus oppressantes de contenus formatés ?

Ce qui est concerné ici ne consiste pas uniquement en une problématique d’ordre juridique dont uniquement une certaine classe sociale ne doit se préoccuper, mais ce qui est en jeu touche à l’évolution future de la culture et des savoirs, et par là même, l’ensemble de la société et de l’humanité.

Nous ne pouvons entamer un tel travail sans commenter et décrire les bases de notre réflexion. C’est pourquoi je compte tout d’abord définir concrètement ce qu’est la « révolution numérique », et ce qu’elle a permit en tant que mutation de nos société, ainsi que le fonctionnement du droit d’auteur à l’aube du vingt et unième siècle. Je tenterai ensuite d’apporter un regard sur les limites de ces droits en m’intéressant à la fois aux attitudes des états et des organisations internationales mais aussi à celles des artistes et, dans un sens plus général, aux créateurs d’oeuvres de l’esprit. Pour finir, j’ai l’intention de mettre en évidence les adaptations et compléments possibles au droit de propriété intellectuelle. J’ajouterai en préambule qu’il est impossible de ne pas s’attarder longuement sur l’aspect du logiciel, même si cela semble sortir littéralement de notre propos de base, car c’est de là que tout découle. En effet, sans la couche constituée par les programmes, au sens large, on ne pourrait pas utiliser ces technologies et Internet, par exemple, n’existerait pas.

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